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Marques déposées par SCHWARTZ Claude
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QUALICER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALICER
SCHWARTZ Claude
MAINARD Didier

Numéro de dépôt :
3692340
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/11/2029
QUALICER de SCHWARTZ Claude

Présentation de la marque QUALICER

Déposée le 19 novembre 2009 par SCHWARTZ Claude et MAINARD Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « QUALICER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Les déposants sont SCHWARTZ Claude domicilié(e) 6 rue du Riesling - 68230 - ZIMMERBACH - France et MAINARD Didier domicilié(e) 52 boulevard Hardeval - 54520 - LAXOU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque QUALICER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALICER arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

SCHWARTZ Claude a également déposé les autres marques suivantes : QUALIBONE , EUROBONE , NANOCER


SCHWARTZ Claude - 6 rue du Riesling - 68230 - ZIMMERBACH - France

MAINARD Didier - 52 boulevard Hardeval - 54520 - LAXOU - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2019 n°2725827 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-18

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